Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUBACCESS
OUBA

Numéro de dépôt :
4559914
Date de dépôt :
15/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2029
OUBACCESS de OUBA

Présentation de la marque OUBACCESS

Déposée par voie électronique le 15 juin 2019 par OUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUBACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est OUBA domicilié(e) - 71960 - Davayé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUBA, Monsieur FREDERIC CURIS domicilié(e) 15 chemin bas du molard - 71960 - Davayé - France.

La marque OUBACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUBACCESS arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.

OUBA a également déposé les autres marques suivantes : OUBABOX


OUBA - Array - 71960 - Davayé - France


OUBA, Monsieur FREDERIC CURIS - 15 chemin bas du molard - 71960 - Davayé - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; logiciel-service (SaaS).